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 Règlement Complet du Forum

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Syliodj
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MessageSujet: Règlement Complet du Forum   Jeu 05 Oct 2017, 03:10

Le Règlement est en lecture seule.


1.        Règlement du Forum [Albi SCA ForumActif]


       1.1.     Dispositions

               Le « Règlement » du Forum [Albi SCA ForumActif] est dissocié en deux éléments :
                  o  La « Charte » d’Utilisation du Forum pour les « Utilisateurs »
                  o  Les Conditions Générales d’Utilisation ou « CGU » du Forum pour les « Visiteurs » et « Utilisateurs »

       1.2.     Définitions

           1.2.1.     « Visiteur »
                      Le « Visiteur » est un internaute qui choisit de se connecter au Forum [Albi SCA ForumActif] et choisit de le lire.
                      Les CGU du Forum sont opposables au « Visiteur ».

           1.2.2.      « Utilisateur »
                      L’ « Utilisateur » est un internaute qui se connecte au Forum [Albi SCA ForumActif] et choisit d’apporter sa contribution à celui-ci.
                      La Charte du Forum et les CGU sont opposables à l’ « Utilisateur ».
                      Pour contribuer au Forum [Albi SCA ForumActif], il est nécessaire de s’inscrire pour devenir « Utilisateur ».
                         > L'inscription s'effectue en indiquant un non d' « Utilisateur » (ou pseudonyme), un mot de passe et une adresse valide de courrier électronique.
                         >  A l’inscription, il est nécessaire d’accepter le présent règlement du Forum.

           1.3.      Responsabilité du « Visiteur » ou de l' « Utilisateur » :
                    Le « Visiteur » ou l’ « Utilisateur » du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris au Forum du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du Forum lui-même ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit le Forum des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait faire l'objet.
                     Le « Visiteur » ou l’ « Utilisateur » du Forum renonce à exercer tout recours contre le Forum [Albi SCA ForumActif] dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du Forum.

2.        Charte « Utilisateur » du Forum [Albi SCA ForumActif]


        2.1.        Objet

                  Le Forum [Albi SCA ForumActif] est réservé aux « Utilisateurs » inscrits.
                     o  Il est consacré aux activités sportives des différentes équipes de rugby du Sporting Club Albigeois (SCA).

       2.2.        Engagements spécifiques des « Utilisateurs »

                 L’ « Utilisateur » accepte notamment en s’inscrivant :
                    o  Le contenu sans réserve du présent règlement du forum.
                    o  Que l'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. 
                    o  Que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs du forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment.
                    o  Que toutes les informations que vous transmettez au forum sont stockées dans une base de données.
                       >  Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans l’accord de l’ « Utilisateur ».
                    o  Que le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.
                    o  Que ce forum utilise des cookies pour stocker des informations sur l’ordinateur de l’ « Utilisateur ». Ces cookies ne contiendront aucune information personnelle, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation.

       2.3.        Inscription


           2.3.1.       L’inscription au Forum [Albi SCA ForumActif] permet :
                          >  D’apporter sa contribution aux échanges sur les activités sportives du SCA.
                          >  Aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle.
                          >  De supprimer soi-même ses propres contributions.
                          >  D’avoir un accès à la messagerie privée interne du Forum :
                              >>  Cette messagerie par formulaire ne dévoile aucune adresse de courrier électronique.
                              >>  Vous pouvez contacter tous les autres « Utilisateurs » individuellement.
                              >>  Les autres « Utilisateurs » peuvent vous contacter individuellement.

           2.3.2.       Le compte double ou triple voire plus est interdit.

           2.3.3.       Login et Mot de Passe
                       Lors de l'enregistrement, l’ « Utilisateur » choisit un login et un mot de passe associé.
                          >  L'adresse e-mail de l’ « Utilisateur » est utilisée :
                              >>  afin de confirmer les détails de son enregistrement, son login et mot de passe associé,
                              >>  pour l’envoi d’un nouveau mot de passe dans le cas d’une demande de réinitialisation de celui-ci,
                              >>  pour l’envoi de messages de la part du Forum [Albi SCA ForumActif].
                       L’ « Utilisateur » :
                          >  Est responsable de maintenir la confidentialité de son login et de son mot de passe associé.
                          >  Est entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous son login et son mot de passe associé.
                          >  Il doit informer immédiatement Forum [Albi SCA ForumActif] si une utilisation non autorisée de son login et de son mot de passe associé ou de son compte ou de n'importe quelle autre infraction de sécurité est effectuée.
                          >  Doit s’assurer que de sortir de son compte à la fin de chaque session.
                              >>  Le Forum [Albi SCA ForumActif] et le prestataire « forumactif.com » ne peuvent et ne seront pas tenus comme responsables des pertes ou dommages résultant d'un manquement à cette condition.

          2.3.4.       Cookie
                       L'inscription par l’enregistrement de votre nom d’ « Utilisateur », mot de passe et adresse e-mail sur le Forum [Albi SCA ForumActif] nécessite l'emploi d'un cookie (ou fichier persistant) stocké sur le disque dur de votre ordinateur.
                          >  Ce cookie a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe.
                          >  Nous vous recommandons toutefois de ne pas avoir recours à ce cookie si vous accédez aux forums sur un poste en accès public afin de protéger vos données de connexion.
                          >  Voir le chapitre spécifique 3.4 « Utilisation des cookies » des « CGU » ci-après.

           2.3.5.       Avatars (image liée au Pseudonyme)
                          >  L’Avatar doit respecter le présent règlement dans toutes ses dispositions.
                          >  L’avatar ne doit pas dépasser une taille et un poids définis dans le panneau « Utilisateur ».
                          >  Les avatars animés sont acceptés si l’animation n’est pas gênante. Cette dernière est laissée à l’appréciation des membres de l’équipe.
                          >  Il n’est pas permis d’utiliser le même avatar qu’un autre membre.
                          >  L’équipe se réserve le droit de suppression ou de remplacement sans avis préalable en cas d’irrespect d’une des dispositions du présent règlement.

           2.3.6.       Signatures
                          >  La signature doit respecter le présent règlement dans toutes ses dispositions.
                          >  Le texte et l’image éventuellement associée doivent respecter les conditions définies dans le panneau « Utilisateur ».
                          >   L’équipe se réserve le droit de suppression ou de remplacement sans avis préalable en cas d’irrespect d’une des dispositions du présent règlement.

       2.4.        Respect

                 Le respect envers tous les membres du forum est essentiel pour permettre un bon fonctionnement.
                 C’est un principe élémentaire.
                    o  Le forum doit rester un lieu d’échange et de partage courtois et poli.
                    o  Afin de conserver une ambiance cordiale sur le forum, les membres se doivent un respect mutuel.
                    o  Chacun a le droit d’émettre un avis personnel et différent. La condition doit être évidente pour tous, ne pas en en arriver aux insultes ni provoquer de réactions blessantes.
                 L’ « Utilisateur » peut à tout moment modifier ou supprimer ses propres messages.

       2.5.        Expression

                 L’ « Utilisateur » se doit de s’exprimer correctement.
                    o  Un langage clair et compréhensible est essentiel.
                    o  Aucun propos grossier ni aucune insulte, offense, humiliation, etc… ne peuvent être tolérées, sous toutes leurs formes.
                        >  Tout membre qui ne s’entend pas avec un autre membre pour une raison ou une autre se doit de régler son différend avec courtoisie, que ce soit sur le Forum ou en Messagerie Privée ou par courrier électronique ou sur les réseaux sociaux ou en rencontre privée.
                        >  Les administrateurs et modérateurs sont tous des bénévoles. Toute atteinte envers l’un d’entre eux sera sévèrement sanctionnée.

       2.6.        Propos

                 Sont interdits :
                    o  Tous propos injurieux, violents, diffamatoires, racistes, xénophobes, révisionnistes, faisant l’apologie de crimes de guerre, pédophiles, pornographiques, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine, etc…
                    o  Tout message dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers, image, photo, etc…) sans autorisation de son auteur.
                        >  Voir le chapitre spécifique 3.3 « Droits d’auteur et de propriété intellectuelle » des « CGU » ci-après.
                    o  Toute publicité ou démarchage quel qu’il soit,  en Post comme en Messagerie Privée :
                        >  L’utilisation du forum et de ses fonctionnalités à des fins publicitaires, de vente ou de recrutement est totalement prohibée.
                        >  L’ « Utilisateur » doit savoir distinguer une information d’une publicité.
                    o  Tout message contraire au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
Tout message contrevenant à ces dispositions sera modifié ou supprimé.
                    o  L’auteur dudit message sera sanctionné en fonction de la gravité de son contenu.
Les messages à caractère personnel doivent être échangés entre forumeurs par Messagerie Privée (MP) ou par e-mail s’ils ont choisi de les échanger.

       2.7.        Responsabilité des propos de chacun

                 Tous les messages postés sur le forum par les « Utilisateurs » expriment le point de vue et l’opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas celles des administrateurs, modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-mêmes).
                    o  Chaque « Utilisateur » assume l’entière responsabilité des ses propos.
                    o  A ce titre, l’ « Utilisateur » doit respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes.
                 Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou d’éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible.
                 Les administrateurs et modérateurs sont des bénévoles. Il leur est impossible de passer en revue systématiquement tous les messages instantanément et par conséquent, ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des propos insultants ou diffamatoires tenus par des membres du forum.

       2.8.        Références à la Loi

                 L’obligation du respect de la loi est traitée dans les Conditions Générales d’Utilisation du Forum [Albi SCA ForumActif].
                 En s’inscrivant, l’ « Utilisateur » reconnait avoir pris connaissance du contenu des articles référencé ci-dessous.
           2.8.1.       Droits d’auteur et de propriété intellectuelle
                       L’ « Utilisateur » écrit ses messages dans le respect du Code de la Propriété Intellectuelle.
Voir l’Article 3.3 des CGU.
           2.8.2.       Diffamation
                       L’ « Utilisateur » doit se garder de toute diffamation.
                       Voir l’article 3.4 des CGU.
           2.8.3.       Droit à l’image
                       L’ « Utilisateur » doit se garder de porter atteint au Droit à l’Image.
                       Voir l’article 3.5 des CGU.

       2.9.        Modération

                 Ce forum est modéré « à posteriori », c’est-à-dire que les messages sont lus par un modérateur après leur publication et dans la mesure des moyens et du temps disponibles.
                    o  Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueur et qu'elle permet un débat constructif.
                 Le modérateur se réserve la possibilité de modérer ou supprimer des messages :
                    o  redondants,
                    o  liés à des échanges personnels,
                    o  en référence à l’article 2.5 ci-dessus.
                 Il est toutefois impossible pour les administrateurs et les modérateurs de passer en revue l’ensemble des contributions,
                    o  notamment lorsqu’elles ont été modifiées après leur publication initiale.
                 Tout « Utilisateur » peut toutefois « signaler » par lui-même le message d’un tiers à un modérateur ou à l’administrateur lorsqu’il estime qu’une modération est nécessaire.
                    o  Le message en question sera alors relu au regard des arguments avancés.
                    o  Le modérateur choisira ensuite soit de modifier le message, soit de le supprimer, soit de le laisser en l’état.
                 Tout message publié demeure sous la responsabilité pleine et entière de son auteur et la responsabilité des webmestres, administrateurs et modérateurs du forum ne sauraient être mise en cause.

       2.10.     Destination des données collectées et des messages archivés

                 Le Forum [Albi SCA ForumActif] détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages (en particulier les adresses IP) et procède à l’archivage privé des messages postés.
                    o  Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.
                    o  Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

       2.11.     Référencement des messages

                 Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

       2.12.     Protection des données personnelles

                 Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, chaque inscrit dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
                 Ce droit peut être exercé en envoyant un message à l’administrateur via la Messagerie Privée.

       2.13.     Sanctions

                 Les sanctions pour faute sont :

           2.13.1.    Avertissement
                       Il peut être donné, selon la nature du problème :
                           >  Dans le message concerné
                           >  En Messagerie Privée auprès de son auteur
           2.13.2.    Carton Jaune :
                       Suspension temporaire pour dépassement des limites définies dans le présent règlement.
La durée de la suspension est laissée à la libre appréciation des Administrateurs et Modérateurs.

           2.13.3.    Carton Rouge :
                       Radiation pour faute grave.
 

3.        Conditions Générales d’Utilisation du Forum [Albi SCA ForumActif]


       3.1.        Engagement des « Visiteurs »

                 Le « Visiteur » accepte l’ensemble des Conditions Générales d’Utilisation du Forum [Albi SCA ForumActif] en venant sur celui-ci.
                    o  Si un « Visiteur » souhaite devenir « Utilisateur », il devra s’inscrire sur le Forum [Albi SCA ForumActif]. Ce faisant, il acceptera les conditions du présent Règlement.

       3.2.        Engagement des « Utilisateurs »

                 L’ « Utilisateur » accepte l’ensemble des Conditions Générales d’Utilisation et la Charte d’utilisation du Forum [Albi SCA ForumActif] en venant sur celui-ci.

       3.3.        Droits d’auteur et de propriété intellectuelle

                 Le « Visiteur » comme l’ « Utilisateur » doit se garder de porter atteint au Code de la Propriété Intellectuelle.
                 Voir l’article du site { https://www.legifrance.gouv.fr } suivant :
                    o  https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20171005
                 L’ « Utilisateur » :
                    o  écrit ses messages dans le respect du Code de la Propriété Intellectuelle.
                    o  demeure propriétaire de son message et des droits du Code de la Propriété Intellectuelle qui y sont attachés.
                 Le « Visiteur » :
                    o  doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
                    o  Il peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées uniquement.
                    o  Il peut reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum { Forum [Albi SCA ForumActif] } et celui de l’auteur du message, sous le pseudonyme choisit par l’ « Utilisateur » à son inscription.
                 Toute référence à des articles de presse et autres publication doit :
                    o  se limiter à des « analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées ».
                    o  utiliser des guillemets pour toute citation.
                    o  indiquer clairement le nom de l’auteur et la source.
                    o  indiquer le lien Internet disponible de la référence.

       3.4.        Diffamation

                 Le « Visiteur » comme l’ « Utilisateur » doit se garder de toute diffamation.
                 Voir l’article du site { https://service-public.fr } suivant :
                    o  https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32079   
                 « La diffamation est une fausse accusation qui porte atteinte à l'honneur et à la considération d'une personne. La diffamation peut être raciste, sexiste, homophobe. Elle relève d'une procédure spécifique permettant de protéger la liberté d'expression. »
                 Chaque « Utilisateur » se doit de prendre connaissance des contenus de l’article référencé ci-dessus :
                    o  De quoi s’agit-il ?
                    o  Diffamation publique ou privée
                    o  Dépôt de plainte
                    o  Moyens de défense
                    o  Peines encourues
                    o  Où s’informer ?
                    o  Textes de référence

       3.5.        Droit à l’image

                 Le « Visiteur » comme l’ « Utilisateur » doit se garder de porter atteint au Droit à l’Image.
                 Voir l’article du site { https://service-public.fr } suivant :
                    o  https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32103
                 « Chaque individu a un droit exclusif sur son image et l'utilisation qui en est faite. Vous pouvez vous opposer à sa fixation, conservation ou à sa diffusion publique sans votre autorisation, sauf cas particuliers. »
                 Chaque « Utilisateur » se doit de prendre connaissance des contenus de l’article référencé ci-dessus :
                    o  De quoi s’agit-il ?
                    o  Faire respecter son droit à l’image
                    o  Obtenir le retrait de son image
                    o  Dépôt de plainte pour atteinte à la vie privée

       3.6.        Utilisation des « cookies »

                 Un cookie est un fichier texte contenant un nombre limité d’informations, qui est téléchargé sur l’appareil de l’ « Utilisateur » lorsqu’il visite un site internet. Il permet ainsi au forum de reconnaitre l’ « Utilisateur » lors de ses prochaines visites pour lui offrir une expérience de navigation optimale.
                    o  Le « Visiteur » comme l’ « Utilisateur » du Forum [Albi SCA ForumActif] consent implicitement par sa visite ou par son utilisation au stockage des cookies pour la fourniture des services du forum.
                    o  Le forum fait appel aux cookies en vue de personnaliser les contenus publicitaires proposés au « Visiteur » comme à l’ « Utilisateur ».
                    o  Le forum fait appel aux cookies pour la mémorisation de l’identifiant de connexion de l’ « Utilisateur ».
                    o  En naviguant sur le Forum [Albi SCA ForumActif], le « Visiteur » comme l’ « Utilisateur » accepte implicitement l'utilisation de services tiers pouvant installer des cookies sur son navigateur.
                        >  Il est possible au « Visiteur » comme à l’ « Utilisateur » de s’opposer au dépôt de cookies publicitaires sur son appareil en choisissant de paramétrer celui-ci, ce qui lui appartient.
                    o  Les forums « Forumactif » utilisent des outils d'analyse d'audience Internet permettant aux administrateurs de mieux comprendre le comportement de leurs « Utilisateurs ». Ces outils peuvent utiliser des cookies pour collecter des informations anonymes et générer des rapports sur les statistiques d'utilisation du forum sans que les « Utilisateurs » individuels soient identifiés personnellement.
                    o  Le stockage de cookies sur son appareil permet au « Visiteur » comme à l’ « Utilisateur » de bénéficier pleinement des services proposés sur les forums « Forumactif ». Toutefois il appartient à l’ « Utilisateur » de déterminer en son entière discrétion s’il souhaite autoriser ou non leur utilisation. Le « Visiteur » comme l’ « Utilisateur » reconnaît être prévenu que le blocage de tout type de cookies empêche le bon fonctionnement des forums et services « Forumactif ».
                    o  Paramétrage de navigateur
                        >   La plupart des navigateurs internet offrent la possibilité de gérer les cookies de façon personnalisée. Le menu Aide inclus dans chaque navigateur détaille la procédure permettant de refuser le stockage des cookies et définir des règles pour les gérer site par site. Vous pouvez ainsi refuser le dépôt des cookies pour tous les sites, à l'exception de ceux auxquels vous faites confiance. De plus amples informations quant à la gestion des cookies sont disponibles sur le site internet du navigateur utilisé par l’ « Utilisateur ».
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